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Marques déposées par Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL
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JC PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC PASCAL
Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL

Numéro de dépôt :
1007360
Date de dépôt :
28/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JC PASCAL

Déposée le 28 janvier 1977 par Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JC PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL, domicilié(e) 133 boulevard Exelmans 75016 Paris. - France.

La marque JC PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JC PASCAL est expirée depuis le 28 janvier 1987.

Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : JCP , JEAN CLAUDE PASCAL , JEAN-CLAUDE PASCAL , JCV


Jean-Claude VILLEMINOT dit JEAN-CLAUDE PASCAL - 133 boulevard Exelmans 75016 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.